Mardi 12 December 2017
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Le Conseil Municipal de la Ville de Lescar se réunira le mercredi 13 décembre 2017 à 20h30, à l'Hôtel de Ville, pour le vote de 33 rapports.

Ordre du jour du Conseil municipal du 13 décembre 2017

Rapport n°1 - Budget Principal : Décision Modificative n°2
Rapporteur : Monsieur Michel AGUER

Rapport n°2 - Budget Annexe "Patrimoine Mis à Disposition" : Décision Modificative n°1
Rapporteur : Monsieur Michel AGUER

Rapport n°3 - Budget Annexe "Immeubles Soumis à TVA" : Décision Modificative n°1
Rapporteur : Monsieur Michel AGUER

Rapport n°4 - Autorisation de dépenses d'investissement préalables au vote du Budget Primitif 2018
Rapporteur : Monsieur Michel AGUER

Rapport n°5 - Sollicitation du Fonds de Concours de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) pour le réaménagement de la Cité
Rapporteur : Madame Valérie REVEL DA ROCHA

Rapport n°6 - Versement d'une indemnité de conseil au Trésorier
Rapporteur : Monsieur Christian LAINE

Rapport n°7 - Modification de la délibération n°2017/088 du 12 juillet 2017 relative aux tarifs des services publics facultatifs de la Commune de Lescar
Rapporteur : Monsieur Michel AGUER

Rapport n°8 - Subvention exceptionnelle à l'Association des Anciens d'Indochine en vue de l'édification d'un Mémorial départemental en hommage aux Morts pour la France en Indochine
Rapporteur : Madame Marie-Aimée CAPERAN-MORY

Rapport n°9 - Subvention exceptionnelle à l'association "Lescar Ski" pour un projet d'handiski
Rapporteur : Madame Marie-Aimée CAPERAN-MORY

Rapport n°10 - Versement anticipé de la subvention 2018 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Rapporteur : Madame Marion SAUVANIER-AUGERAUD

Rapport n°11 - Versement anticipé de la subvention 2018 à l'association "Les Mutins de Lescar"
Rapporteur : Madame Marie-Aimée CAPERAN-MORY

Rapport n°12 - Versement anticipé de la subvention 2018 à l'association "VTT Lescar Evasion"
Rapporteur : Madame Marie-Aimée CAPERAN-MORY

Rapport n°13 - Participation financière à la formation BAFA de Quentin VERMESSE et de Lou ROUSSEAU LURDOS
Rapporteur : Madame Fatiha FERCHICHI

Rapport n°14 - Cession à titre onéreux de la maison dite "Gratacos" à M. LACOSTE et Mme NANNINI
Rapporteur : Monsieur Christian LAINE

Rapport n°15 - Cession de deux locaux professionnels du Centre d'Affaires du Lescourre à M. DUBOS
Rapporteur : Monsieur Christian LAINE

Rapport n°16 - Bail emphytéotique au profit de la SAS EXOTIC PARK pour la création d'un parc zoologique
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel BALEIX

Rapport n°17 - Servitude de supports et ancrages pour les appareils d'éclairage public ou de signalisation sur les façades privées
Rapporteur : Monsieur Joël GRATACOS

Rapport n°18 - Signature d'une convention pour la réalisation de travaux d'extension du réseau public de distribution d'électricité de l'avenue du Pesquit à l'avenue de Plaisance
Rapporteur : Monsieur Joël GRATACOS

Rapport n°19 - Approbation du projet et du financement du programme de travaux de génie civil liés à l'enfouissement des réseaux de télécommunications rue du Hiaà (programme d'électrification rurale « Génie civil Orange Option A 2017 »)
Rapporteur : Monsieur Joël GRATACOS

Rapport n°20 - Approbation du projet et du financement du programme de travaux de génie civil liés à l'enfouissement des réseaux d'électricité basse tension rue du Hiaà (programme d'électrification rurale « Syndicat esthétique (communes urbaines) 2017 »)
Rapporteur : Monsieur Joël GRATACOS

Rapport n°21 - Location d'un meublé de tourisme - institution de la procédure de déclaration préalable soumise à enregistrement
Rapporteur : Monsieur Christian LAINE

Rapport n°22 - Convention-cadre de mécénat entre EURALIS HOLDING et la Commune de Lescar et sous-convention annuelle entre EURALIS HOLDING et la Commune (mécénat en nature)
Rapporteur : Monsieur Christian LAINE

Rapport n°23 - Convention de partenariat 2017/2018 avec le Comité Départemental Handisport des Pyrénées-Atlantiques dans le cadre du dispositif Handiscole'Sport
Rapporteur : Monsieur Fabien CERESUELA

Rapport n°24 - Convention entre la Ville de Lescar et SOLIHA pour la prorogation de la campagne de ravalement de façades 2018
Rapporteur : Monsieur Francis CHAUVELIER

Rapport n°25 - Convention d'occupation du domaine public entre le SIAEP de la Région de Lescar, la SAUR et la Ville de Lescar pour la mise à disposition d'un local pour l'hébergement des équipements informatiques de la Ville de Lescar
Rapporteur : Monsieur Christian LAINE

Rapport n°26 - Adhésion au groupement de commandes de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) relatif au marché pour la réalisation de travaux dans les bâtiments communaux et intercommunaux
Rapporteur : Monsieur Joël GRATACOS

Rapport n°27 - Attribution du marché A2017-037 - Marché public de prestations d'assurance "Risques de dommages aux biens"
Rapporteur : Monsieur Joël GRATACOS

Rapport n°28 - Avis sur le Programme local de l'habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP)
Rapporteur : Monsieur Francis CHAUVELIER

Rapport n°29 - Avis relatif aux modifications statutaires du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) du canton de Lescar
Rapporteur : Madame Marion SAUVANIER-AUGERAUD

Rapport n°30 - Rapport sur le prix et la qualité du service 2016 du Syndicat Intercommunal pour l'Alimentation en Eau Potable de la Région de Lescar (SIAEP)
Rapporteur : Monsieur Michel AGUER

Rapport n°31 - Annulation et remplacement de la délibération 2017/036 du 29 mars 2017 relative aux délégations du Conseil Municipal au Maire
Rapporteur : Monsieur Christian LAINE

Rapport n°32 - Don d'un grill de scène à la société Audiomaster/Even'On
Rapporteur : Monsieur Fabien CERESUELA

Rapport n°33 - Modifications statutaires de la SAEML de la MAPAD Anna Bordenave
Rapporteur : Monsieur Christian LAINE

 

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