Travaux
Quelles sont les obligations médicales pendant une grossesse ? Vous devez effectuer 7 visites médicales chez votre médecin ou votre sage-femme et faire des examens médicaux obligatoires. La déclaration de grossesse a lieu après le 1er examen qui se déroule avant la fin du 3e mois de grossesse. Les autres examens sont tous les mois à partir du 1er jour du 4e mois et jusqu'à l'accouchement. Ces examens sont pris en charge par l'Assurance maladie. Nous vous présentons les règles à connaître.
Avant la fin du 3e mois de grossesse
La 1re consultation avec votre médecin ou sage-femme doit se dérouler avant la fin du 3e mois de grossesse.
Déclaration
Une fois la grossesse confirmée, l'Assurance maladie doit en être informée avant la fin du 3e mois de grossesse.
À l'aide de votre carte Vitale, le médecin (généraliste ou gynécologue) ou la sage-femme remplit la déclaration de votre grossesse (particuliers) en ligne.
Il/elle la télétransmet directement à votre caisse d'Assurance maladie et à votre caisse d'allocations familiales (Caf) ou à la mutuelle sociale agricole (MSA).
Dans le cas contraire, vous devez transmettre la déclaration papier.
Cette déclaration peut vous permettre de bénéficier de la prime de naissance (particuliers) si vous remplissez les conditions de ressources.
À savoir
Une fois la déclaration de grossesse effectuée, un entretien prénatal précoce obligatoire est réalisé par un médecin ou une sage-femme.
L'objet de cet entretien est de permettre au professionnel de santé d'évaluer, avec vous, vos éventuels besoins en termes d'accompagnement au cours de votre grossesse.
Prescriptions d'examens médicaux
Au cours de cette 1re consultation, le médecin ou la sage-femme réalise un examen clinique complet et prescrit les examens suivants :
Détermination du groupe sanguin et du rhésus (en cas de 1re grossesse)
Rechercher de certaines maladies (rubéole, hépatite B, toxoplasmose, syphilis...)
1re échographie dite de datation permettant de dater précisément le début de la grossesse en mesurant l'embryon et de déterminer le nombre d'embryons
Dépistage du virus de l'immunodéficience humaine (VIH)
Frottis cervico-utérin, si vous n'êtes pas à jour.
4e mois de grossesse
La 2e consultation doit se dérouler au 4e mois de grossesse.
Une échographie est réalisée pour :
Vérifier l'absence de malformations
Préciser la taille du bébé.
À savoir
Vous pouvez bénéficier, à compter du 4e mois de grossesse, d'un examen de prévention bucco-dentaire. (particuliers)
5e mois de grossesse
La 3e consultation doit se dérouler au 5e mois de grossesse.
Une prise de sang est demandée pour comptabiliser :
Les globules rouges à la recherche d'une anémie par carence en fer
Les globules blancs
Les plaquettes.
6e mois de grossesse
La 4e consultation doit se dérouler au 6e mois de grossesse.
Une prise de sang est demandée pour comptabiliser :
Les globules rouges à la recherche d'une anémie par carence en fer
Les globules blancs
Les plaquettes.
Les examens suivantsLes symptômes et le diagnostic de l'anémie par carence en fer sont effectués :
Dépistage de l'antigène HBs
Numération globulaire
Recherche d'anticorps irréguliers, si vous avez un rhésus négatif ou si vous avez été transfusée.
7e mois de grossesse
La 5e consultation doit se dérouler au 7e mois de grossesse.
Une échographie précise :
L'emplacement du placenta
La position de votre bébé dans l'utérus.
L'échographie vérifie le développement du bébé.
8e mois de grossesse
La 6e consultation doit se dérouler au 8e mois de grossesse.
Vous devez passer une consultation pré-anesthésique. Cet examen est obligatoire, même si vous souhaitez accoucher sans péridurale.
Une 2e détermination du groupe sanguin est effectuée lors de cet examen ou du suivant.
Si vous avez un rhésus négatif ou si vous avez été transfusée, l'examen de recherche d'anticorps irréguliers est renouvelé.
9e mois de grossesse
La 7e et dernière consultation doit se dérouler au 9e mois de grossesse.
Une 2e détermination du groupe sanguin est effectuée, si elle n'a pas été faite au 6e examen.
Si vous avez un rhésus négatif ou si vous avez été transfusée, l'examen de recherche d'anticorps irréguliers est renouvelé.
Après l'accouchement
Dépistage néonatal
Le dépistage néonatal (à 3 jours) recherche des maladies chez les enfants et vise également à dépister la surdité permanente.
À noter
Le nombre de maladies dépistées est susceptible d’augmenter en fonction des avis rendus par la Haute autorité de santé
Les maladies recherchées sont rares, mais elles peuvent être graves si elles ne sont pas prises en charge dès les 1ers jours de vie de l'enfant.
Exemple
Le dépistage de la phénylcétonurie à la naissance permet, grâce notamment à un suivi, d’éviter la survenue d’un handicap.
Ce dépistage néonatal est ouvert gratuitement pour tous les nouveau-nés.
L'accord des parents est demandé.
À savoir
Les examens de biologie médicale du programme de dépistage néonatal sont réalisés sur un échantillon de sang prélevé 48 heures après la naissance. À défaut, le prélèvement sanguin est effectué entre 48 heures et 72 heures après la naissance et, en cas d'impossibilité, au-delà de 72 heures après la naissance.
Entretien postnatal
Un entretien postnatal précoce obligatoire est réalisé par un médecin ou une sage-femme entre les 4e et 8e semaines après l'accouchement.
Cet entretien a pour objectifs :
De repérer les premiers signes de la dépression post-accouchement ou les facteurs de risques qui y exposent
D'évaluer les éventuels besoins de la femme ou du conjoint en termes d'accompagnement.
Un second entretien peut être proposé, entre les 10e et 14e semaines qui suivent l'accouchement, aux femmes qui sont dans l'une des situations suivantes :
Femmes qui ont accouché pour la 1re fois
Femmes pour lesquelles ont été constatés des signes de la dépression du post-accouchement ou l'existence de facteurs de risques qui y exposent.
Examen postnatal
Un examen postnatal doit être obligatoirement effectué dans les 8 semaines qui suivent l'accouchement.
Pour en savoir plus
Le guide « Ma maternité - Je prépare l'arrivée de mon enfant »
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Les symptômes et le diagnostic de l'anémie par carence en fer
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Ministère chargé de la santé
Programme national de dépistage néonatal
Ministère chargé de la santé
Ministère chargé de la santé
Voir aussi...
- Déclaration de grossesse (particuliers)
- Carnet de santé maternité (ou carnet de grossesse) (particuliers)
- Interruption médicale de grossesse (IMG) (particuliers)
Références
Code de la santé publique : articles R2122-1 à R2122-3
Calendrier des examens médicaux
Code de la santé publique : articles L2122-1 à L2122-5
Prise en charge des frais médicaux
Code de la sécurité sociale : article L533-1
Versement de la prime de naissance
Code de la sécurité sociale : articles D532-1 et D532-2
Attestation de grossesse
Quelles sont les obligations médicales pendant une grossesse ? Vous devez effectuer 7 visites médicales chez votre médecin ou votre sage-femme et faire des examens médicaux obligatoires. La déclaration de grossesse a lieu après le 1er examen qui se déroule avant la fin du 3e mois de grossesse. Les autres examens sont tous les mois à partir du 1er jour du 4e mois et jusqu'à l'accouchement. Ces examens sont pris en charge par l'Assurance maladie. Nous vous présentons les règles à connaître.
Avant la fin du 3e mois de grossesse
La 1re consultation avec votre médecin ou sage-femme doit se dérouler avant la fin du 3e mois de grossesse.
Déclaration
Une fois la grossesse confirmée, l'Assurance maladie doit en être informée avant la fin du 3e mois de grossesse.
À l'aide de votre carte Vitale, le médecin (généraliste ou gynécologue) ou la sage-femme remplit la déclaration de votre grossesse (particuliers) en ligne.
Il/elle la télétransmet directement à votre caisse d'Assurance maladie et à votre caisse d'allocations familiales (Caf) ou à la mutuelle sociale agricole (MSA).
Dans le cas contraire, vous devez transmettre la déclaration papier.
Cette déclaration peut vous permettre de bénéficier de la prime de naissance (particuliers) si vous remplissez les conditions de ressources.
À savoir
Une fois la déclaration de grossesse effectuée, un entretien prénatal précoce obligatoire est réalisé par un médecin ou une sage-femme.
L'objet de cet entretien est de permettre au professionnel de santé d'évaluer, avec vous, vos éventuels besoins en termes d'accompagnement au cours de votre grossesse.
Prescriptions d'examens médicaux
Au cours de cette 1re consultation, le médecin ou la sage-femme réalise un examen clinique complet et prescrit les examens suivants :
Détermination du groupe sanguin et du rhésus (en cas de 1re grossesse)
Rechercher de certaines maladies (rubéole, hépatite B, toxoplasmose, syphilis...)
1re échographie dite de datation permettant de dater précisément le début de la grossesse en mesurant l'embryon et de déterminer le nombre d'embryons
Dépistage du virus de l'immunodéficience humaine (VIH)
Frottis cervico-utérin, si vous n'êtes pas à jour.
4e mois de grossesse
La 2e consultation doit se dérouler au 4e mois de grossesse.
Une échographie est réalisée pour :
Vérifier l'absence de malformations
Préciser la taille du bébé.
À savoir
Vous pouvez bénéficier, à compter du 4e mois de grossesse, d'un examen de prévention bucco-dentaire. (particuliers)
5e mois de grossesse
La 3e consultation doit se dérouler au 5e mois de grossesse.
Une prise de sang est demandée pour comptabiliser :
Les globules rouges à la recherche d'une anémie par carence en fer
Les globules blancs
Les plaquettes.
6e mois de grossesse
La 4e consultation doit se dérouler au 6e mois de grossesse.
Une prise de sang est demandée pour comptabiliser :
Les globules rouges à la recherche d'une anémie par carence en fer
Les globules blancs
Les plaquettes.
Les examens suivantsLes symptômes et le diagnostic de l'anémie par carence en fer sont effectués :
Dépistage de l'antigène HBs
Numération globulaire
Recherche d'anticorps irréguliers, si vous avez un rhésus négatif ou si vous avez été transfusée.
7e mois de grossesse
La 5e consultation doit se dérouler au 7e mois de grossesse.
Une échographie précise :
L'emplacement du placenta
La position de votre bébé dans l'utérus.
L'échographie vérifie le développement du bébé.
8e mois de grossesse
La 6e consultation doit se dérouler au 8e mois de grossesse.
Vous devez passer une consultation pré-anesthésique. Cet examen est obligatoire, même si vous souhaitez accoucher sans péridurale.
Une 2e détermination du groupe sanguin est effectuée lors de cet examen ou du suivant.
Si vous avez un rhésus négatif ou si vous avez été transfusée, l'examen de recherche d'anticorps irréguliers est renouvelé.
9e mois de grossesse
La 7e et dernière consultation doit se dérouler au 9e mois de grossesse.
Une 2e détermination du groupe sanguin est effectuée, si elle n'a pas été faite au 6e examen.
Si vous avez un rhésus négatif ou si vous avez été transfusée, l'examen de recherche d'anticorps irréguliers est renouvelé.
Après l'accouchement
Dépistage néonatal
Le dépistage néonatal (à 3 jours) recherche des maladies chez les enfants et vise également à dépister la surdité permanente.
À noter
Le nombre de maladies dépistées est susceptible d’augmenter en fonction des avis rendus par la Haute autorité de santé
Les maladies recherchées sont rares, mais elles peuvent être graves si elles ne sont pas prises en charge dès les 1ers jours de vie de l'enfant.
Exemple
Le dépistage de la phénylcétonurie à la naissance permet, grâce notamment à un suivi, d’éviter la survenue d’un handicap.
Ce dépistage néonatal est ouvert gratuitement pour tous les nouveau-nés.
L'accord des parents est demandé.
À savoir
Les examens de biologie médicale du programme de dépistage néonatal sont réalisés sur un échantillon de sang prélevé 48 heures après la naissance. À défaut, le prélèvement sanguin est effectué entre 48 heures et 72 heures après la naissance et, en cas d'impossibilité, au-delà de 72 heures après la naissance.
Entretien postnatal
Un entretien postnatal précoce obligatoire est réalisé par un médecin ou une sage-femme entre les 4e et 8e semaines après l'accouchement.
Cet entretien a pour objectifs :
De repérer les premiers signes de la dépression post-accouchement ou les facteurs de risques qui y exposent
D'évaluer les éventuels besoins de la femme ou du conjoint en termes d'accompagnement.
Un second entretien peut être proposé, entre les 10e et 14e semaines qui suivent l'accouchement, aux femmes qui sont dans l'une des situations suivantes :
Femmes qui ont accouché pour la 1re fois
Femmes pour lesquelles ont été constatés des signes de la dépression du post-accouchement ou l'existence de facteurs de risques qui y exposent.
Examen postnatal
Un examen postnatal doit être obligatoirement effectué dans les 8 semaines qui suivent l'accouchement.
Pour en savoir plus
Le guide « Ma maternité - Je prépare l'arrivée de mon enfant »
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Les symptômes et le diagnostic de l'anémie par carence en fer
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Ministère chargé de la santé
Programme national de dépistage néonatal
Ministère chargé de la santé
Ministère chargé de la santé
Voir aussi...
- Déclaration de grossesse (particuliers)
- Carnet de santé maternité (ou carnet de grossesse) (particuliers)
- Interruption médicale de grossesse (IMG) (particuliers)
Références
Code de la santé publique : articles R2122-1 à R2122-3
Calendrier des examens médicaux
Code de la santé publique : articles L2122-1 à L2122-5
Prise en charge des frais médicaux
Code de la sécurité sociale : article L533-1
Versement de la prime de naissance
Code de la sécurité sociale : articles D532-1 et D532-2
Attestation de grossesse
A noter :
le délai de recours contentieux des tiers à l’encontre de votre autorisation est de deux mois à partir de la date de l’affichage sur le terrain. Il est donc très important d’afficher correctement votre autorisation et de pouvoir, en cas de conflit, en prouver la réalité (témoignages, photos, constats d’huissier…).
Quelles sont les obligations médicales pendant une grossesse ? Vous devez effectuer 7 visites médicales chez votre médecin ou votre sage-femme et faire des examens médicaux obligatoires. La déclaration de grossesse a lieu après le 1er examen qui se déroule avant la fin du 3e mois de grossesse. Les autres examens sont tous les mois à partir du 1er jour du 4e mois et jusqu'à l'accouchement. Ces examens sont pris en charge par l'Assurance maladie. Nous vous présentons les règles à connaître.
Avant la fin du 3e mois de grossesse
La 1re consultation avec votre médecin ou sage-femme doit se dérouler avant la fin du 3e mois de grossesse.
Déclaration
Une fois la grossesse confirmée, l'Assurance maladie doit en être informée avant la fin du 3e mois de grossesse.
À l'aide de votre carte Vitale, le médecin (généraliste ou gynécologue) ou la sage-femme remplit la déclaration de votre grossesse (particuliers) en ligne.
Il/elle la télétransmet directement à votre caisse d'Assurance maladie et à votre caisse d'allocations familiales (Caf) ou à la mutuelle sociale agricole (MSA).
Dans le cas contraire, vous devez transmettre la déclaration papier.
Cette déclaration peut vous permettre de bénéficier de la prime de naissance (particuliers) si vous remplissez les conditions de ressources.
À savoir
Une fois la déclaration de grossesse effectuée, un entretien prénatal précoce obligatoire est réalisé par un médecin ou une sage-femme.
L'objet de cet entretien est de permettre au professionnel de santé d'évaluer, avec vous, vos éventuels besoins en termes d'accompagnement au cours de votre grossesse.
Prescriptions d'examens médicaux
Au cours de cette 1re consultation, le médecin ou la sage-femme réalise un examen clinique complet et prescrit les examens suivants :
Détermination du groupe sanguin et du rhésus (en cas de 1re grossesse)
Rechercher de certaines maladies (rubéole, hépatite B, toxoplasmose, syphilis...)
1re échographie dite de datation permettant de dater précisément le début de la grossesse en mesurant l'embryon et de déterminer le nombre d'embryons
Dépistage du virus de l'immunodéficience humaine (VIH)
Frottis cervico-utérin, si vous n'êtes pas à jour.
4e mois de grossesse
La 2e consultation doit se dérouler au 4e mois de grossesse.
Une échographie est réalisée pour :
Vérifier l'absence de malformations
Préciser la taille du bébé.
À savoir
Vous pouvez bénéficier, à compter du 4e mois de grossesse, d'un examen de prévention bucco-dentaire. (particuliers)
5e mois de grossesse
La 3e consultation doit se dérouler au 5e mois de grossesse.
Une prise de sang est demandée pour comptabiliser :
Les globules rouges à la recherche d'une anémie par carence en fer
Les globules blancs
Les plaquettes.
6e mois de grossesse
La 4e consultation doit se dérouler au 6e mois de grossesse.
Une prise de sang est demandée pour comptabiliser :
Les globules rouges à la recherche d'une anémie par carence en fer
Les globules blancs
Les plaquettes.
Les examens suivantsLes symptômes et le diagnostic de l'anémie par carence en fer sont effectués :
Dépistage de l'antigène HBs
Numération globulaire
Recherche d'anticorps irréguliers, si vous avez un rhésus négatif ou si vous avez été transfusée.
7e mois de grossesse
La 5e consultation doit se dérouler au 7e mois de grossesse.
Une échographie précise :
L'emplacement du placenta
La position de votre bébé dans l'utérus.
L'échographie vérifie le développement du bébé.
8e mois de grossesse
La 6e consultation doit se dérouler au 8e mois de grossesse.
Vous devez passer une consultation pré-anesthésique. Cet examen est obligatoire, même si vous souhaitez accoucher sans péridurale.
Une 2e détermination du groupe sanguin est effectuée lors de cet examen ou du suivant.
Si vous avez un rhésus négatif ou si vous avez été transfusée, l'examen de recherche d'anticorps irréguliers est renouvelé.
9e mois de grossesse
La 7e et dernière consultation doit se dérouler au 9e mois de grossesse.
Une 2e détermination du groupe sanguin est effectuée, si elle n'a pas été faite au 6e examen.
Si vous avez un rhésus négatif ou si vous avez été transfusée, l'examen de recherche d'anticorps irréguliers est renouvelé.
Après l'accouchement
Dépistage néonatal
Le dépistage néonatal (à 3 jours) recherche des maladies chez les enfants et vise également à dépister la surdité permanente.
À noter
Le nombre de maladies dépistées est susceptible d’augmenter en fonction des avis rendus par la Haute autorité de santé
Les maladies recherchées sont rares, mais elles peuvent être graves si elles ne sont pas prises en charge dès les 1ers jours de vie de l'enfant.
Exemple
Le dépistage de la phénylcétonurie à la naissance permet, grâce notamment à un suivi, d’éviter la survenue d’un handicap.
Ce dépistage néonatal est ouvert gratuitement pour tous les nouveau-nés.
L'accord des parents est demandé.
À savoir
Les examens de biologie médicale du programme de dépistage néonatal sont réalisés sur un échantillon de sang prélevé 48 heures après la naissance. À défaut, le prélèvement sanguin est effectué entre 48 heures et 72 heures après la naissance et, en cas d'impossibilité, au-delà de 72 heures après la naissance.
Entretien postnatal
Un entretien postnatal précoce obligatoire est réalisé par un médecin ou une sage-femme entre les 4e et 8e semaines après l'accouchement.
Cet entretien a pour objectifs :
De repérer les premiers signes de la dépression post-accouchement ou les facteurs de risques qui y exposent
D'évaluer les éventuels besoins de la femme ou du conjoint en termes d'accompagnement.
Un second entretien peut être proposé, entre les 10e et 14e semaines qui suivent l'accouchement, aux femmes qui sont dans l'une des situations suivantes :
Femmes qui ont accouché pour la 1re fois
Femmes pour lesquelles ont été constatés des signes de la dépression du post-accouchement ou l'existence de facteurs de risques qui y exposent.
Examen postnatal
Un examen postnatal doit être obligatoirement effectué dans les 8 semaines qui suivent l'accouchement.
Pour en savoir plus
Le guide « Ma maternité - Je prépare l'arrivée de mon enfant »
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Les symptômes et le diagnostic de l'anémie par carence en fer
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Ministère chargé de la santé
Programme national de dépistage néonatal
Ministère chargé de la santé
Ministère chargé de la santé
Voir aussi...
- Déclaration de grossesse (particuliers)
- Carnet de santé maternité (ou carnet de grossesse) (particuliers)
- Interruption médicale de grossesse (IMG) (particuliers)
Références
Code de la santé publique : articles R2122-1 à R2122-3
Calendrier des examens médicaux
Code de la santé publique : articles L2122-1 à L2122-5
Prise en charge des frais médicaux
Code de la sécurité sociale : article L533-1
Versement de la prime de naissance
Code de la sécurité sociale : articles D532-1 et D532-2
Attestation de grossesse
Dématérialisation de l’instruction des autorisations d’urbanisme à compter du 1er janvier 2022. Dès à présent vous pouvez déposer votre dossier par voie dématérialisée via le site www.e-permis.fr
Le service urbanisme est ouvert au public les jours suivants :
- Lundi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
- Mardi de 8h30 à 12h
- Mercredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
- Jeudi de 13h30 à 17h
- Vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h