Travaux

Avantages

• Exploitation stratégique des ressources : votre temps et votre énergie sont concentrés sur les missions à haute valeur ajoutée et dont vous avez la maîtrise. Les tâches dans lesquelles vous excellez moins et qui vous demandent de fournir plus d'efforts sont confiées au sous-traitant, dont c'est le cœur de métier.

• Accès à une expertise : vous avez accès à une compétence, un savoir-faire ou à une technologie que vous ne possédez pas ou dont la capacité est limitée. Vous pouvez ainsi combler un besoin de spécialisation et vous adapter à l'évolution technique du marché (passage au numérique, par exemple).

• Réactivité face à un accroissement temporaire de l'activité : en cas d'augmentation ponctuelle ou saisonnière de la demande, la sous-traitance peut vous permettre d'augmenter rapidement vos moyens humains et organisationnels plutôt que de refuser un nouveau client.

• Réduction des coûts de personnel : en recourant aux services d'un sous-traitant de manière ponctuelle, vous n'engendrez des coûts que lorsque cela est nécessaire.

Risques

• Dépendance au sous-traitant

• Manque de coordination avec le sous-traitant

• Absence de partage de savoir-faire

• Manque d'implication de la part du sous-traitant pour faire évoluer la qualité du produit ou service de l'entreprise

En effet, recourir à la sous-traitance peut avoir un impact négatif sur la qualité du produit ou prestation délivré au client. Pour y remédier, vous devez instaurer un contrôle de qualité et développer une communication efficace avec votre partenaire.

Sous-traitant

Le sous-traitant s'engage à réaliser les travaux qui lui sont confiés en respectant le calendrier d'exécution des tâches.

Il doit également vous conseiller et vous informer des éventuelles difficultés rencontrées dans le cadre des travaux.

Le contrat doit déterminer si le sous-traitant a une obligation de moyen ou une obligation de résultat.

S'il s'agit d'une obligation de moyen, le sous-traitant n'a pas l'obligation d'atteindre un résultat déterminé. En revanche, il s'engage à mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour exécuter le contrat.

S'il s'agit d'une obligation de résultat, le sous-traitant s'engage à atteindre le résultat précis, concret et déterminé au contrat. La rigueur de l'obligation est réellement contraignante pour le sous-traitant, mais elle n'est justifiée que si l'exécution de l'obligation est possible. Le résultat escompté doit être suffisamment certain. Par exemple, le garagiste a l'obligation de réparer une voiture qui lui ait confié.

Enfin, si une clause de confidentialité le prévoit, le sous-traitant peut être obligé de ne pas communiquer sur des informations propres à votre entreprise.

Donneur d'ordre

En tant que donneur d'ordre, vous vous engagez tout d'abord à payer le sous-traitant conformément au contrat établi et en respectant les conditions de paiement qui y figure.

Vous avez également une obligation de collaboration, vous devez tout mettre en œuvre pour que le sous-traitant puisse exécuter dans de bonnes conditions les missions qui lui sont confiées.

De plus, pour tout contrat supérieur ou égal à 5 000 €, vous avez une obligation de vigilance. Autrement dit, vous devez vérifier que le sous-traitant s'acquitte bien de ses obligations en matière de déclaration et de paiement des cotisations sociales.

Attention

Si vous ne payez pas le sous-traitant dans le délai d'1 mois après avoir été mis en demeure, celui-ci peut agir directement contre le maître d'ouvrage (votre client) pour obtenir les sommes qui sont dues en vertu du contrat de sous-traitance.