Travaux

Avant d'engager des travaux de réhabilitation ou de construction, vous devez respecter certaines formalités.

Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon

Vous pouvez conduire en métropole avec votre permis obtenu en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte, à la Réunion, ou à Saint-Pierre-et-Miquelon.

Votre permis de conduire doit être en cours de validité.

    Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Îles Wallis et Futuna, Nouvelle-Calédonie

    Quel permis pour conduire en métropole ?

    Les permis suivants, en cours de validité, permettent de conduire en métropole :

    • Permis obtenu directement dans une Com ou en Nouvelle-Calédonie, sans procédure d'échange

    • Permis délivré dans une Com ou en Nouvelle-Calédonie, en échange d'un permis européen

    • Permis délivré dans une Com ou en Nouvelle-Calédonie, en échange d'un permis non européen avec lequel la France pratique l'échange réciproque des permis - APPLICATION/PDF - 357.2 KB.

      Par exemple, un permis délivré en Nouvelle-Calédonie en échange d'un permis Néo-Zélandais.

    Quel permis doit être échangé ?

    Votre permis de conduire délivré dans une Com ou en Nouvelle-Calédonie doit être échangé contre un permis métropolitain dans les 3 cas suivants :

    • La validité de votre permis a pris fin

    • Vous demandez une nouvelle catégorie du permis (extension)

    • Vous résidez en métropole et y avez commis une infraction au code de la route entraînant une mesure de suspension ou de retrait de points

    Comment demander l'échange ?

    La demande d'échange de permis de conduire se fait en ligne sur le site de l'ANTS.

    Quels documents fournir ?

    Vous avez besoin des documents suivants, photographiés ou numérisés.

    Toutefois, des documents complémentaires peuvent vous être demandés en fonction de votre situation.

    Si vous êtes Français(e) :

    • Image couleur recto verso couleur du permis de conduire orignal

    • Justificatif d'identité (particuliers)

    • Justificatif de domicile (particuliers) de moins de 6 mois

    • Photo-signature numérique

      Si vous n'avez pas accès à un service de photo et de signature numérique, il vous est proposé de remplir et d'envoyer par courrier un formulaire photo-signature (FPS) lors de la téléprocédure.

    • Attestation de droits à conduire de moins de 6 mois délivrée par les autorités de la collectivité ayant délivré le permis de conduire.

      Ce document permet de vérifier que votre permis n'a pas été suspendu, retiré ou annulé.

    • Si vous avez un permis lourd (particuliers), avis médical d'aptitude à la conduite des catégories lourdes, ou déclaration de renonciation aux catégories lourdes

    • Si votre permis a été annulé ou suspendu, décision d'annulation ou de suspension + courrier informant de l'obligation d'échange adressé par la préfecture + avis médical

    Si vous êtes Européen(ne) :

    • Image couleur recto verso couleur du permis de conduire orignal

    • Justificatif d'identité (particuliers)

    • Justificatif de domicile (particuliers) de moins de 6 mois

    • Photo-signature numérique

      Si vous n'avez pas accès à un service de photo et de signature numérique, il vous est proposé de remplir et d'envoyer par courrier un formulaire photo-signature (FPS) lors de la téléprocédure.

    • Attestation de droits à conduire de moins de 6 mois délivrée par les autorités de la collectivité ayant délivré le permis de conduire.

      Ce document permet de vérifier que votre permis n'a pas été suspendu, retiré ou annulé.

    • Justificatif(s) de résidence normale en France à la date de la demande (au moins 185 jours avec attaches personnelles et/ou professionnelles).

      Par exemple, avis d'imposition/non imposition sur le revenu, contrat de travail, attestation sécurité sociale ...

    • Si vous avez un permis lourd (particuliers), avis médical d'aptitude à la conduite des catégories lourdes, ou déclaration de renonciation aux catégories lourdes

    • Si votre permis a été annulé ou suspendu, décision d'annulation ou de suspension + courrier informant de l'obligation d'échange adressé par la préfecture + avis médical

    Si vous avez la nationalité d'un autre Etat :

    • Image couleur recto verso couleur du permis de conduire orignal

    • Justificatif d'identité (particuliers)

    • Justificatif de domicile (particuliers) de moins de 6 mois

    • Photo-signature numérique

      Si vous n'avez pas accès à un service de photo et de signature numérique, il vous est proposé de remplir et d'envoyer par courrier un formulaire photo-signature (FPS) lors de la téléprocédure.

    • Justificatif(s) de régularité du séjour en France (titre de séjour ou vignette Ofii apposé sur votre passeport) (particuliers)

    • Attestation de droits à conduire de moins de 6 mois délivrée par les autorités de la collectivité ayant délivré le permis de conduire.

      Ce document permet de vérifier que votre permis n'a pas été suspendu, retiré ou annulé.

    • Si vous avez un permis lourd (particuliers), avis médical d'aptitude à la conduite des catégories lourdes, ou déclaration de renonciation aux catégories lourdes

    • Si votre permis a été annulé ou suspendu, décision d'annulation ou de suspension + courrier informant de l'obligation d'échange adressé par la préfecture + avis médical

    Où s'adresser ?

    Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) - Permis de conduire

    Par messagerie

    Accès au formulaire de contact

    Par téléphone

    34 00

    Du lundi au vendredi de 7h45 à 19h et le samedi de 8h à 17h. Coût d'un appel local

    09 70 83 07 07 depuis l'Outre-Mer et l'étranger

    Pour en savoir plus

    Voir aussi...

    Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon

    Vous pouvez conduire en métropole avec votre permis obtenu en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte, à la Réunion, ou à Saint-Pierre-et-Miquelon.

    Votre permis de conduire doit être en cours de validité.

      Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Îles Wallis et Futuna, Nouvelle-Calédonie

      Quel permis pour conduire en métropole ?

      Les permis suivants, en cours de validité, permettent de conduire en métropole :

      • Permis obtenu directement dans une Com ou en Nouvelle-Calédonie, sans procédure d'échange

      • Permis délivré dans une Com ou en Nouvelle-Calédonie, en échange d'un permis européen

      • Permis délivré dans une Com ou en Nouvelle-Calédonie, en échange d'un permis non européen avec lequel la France pratique l'échange réciproque des permis - APPLICATION/PDF - 357.2 KB.

        Par exemple, un permis délivré en Nouvelle-Calédonie en échange d'un permis Néo-Zélandais.

      Quel permis doit être échangé ?

      Votre permis de conduire délivré dans une Com ou en Nouvelle-Calédonie doit être échangé contre un permis métropolitain dans les 3 cas suivants :

      • La validité de votre permis a pris fin

      • Vous demandez une nouvelle catégorie du permis (extension)

      • Vous résidez en métropole et y avez commis une infraction au code de la route entraînant une mesure de suspension ou de retrait de points

      Comment demander l'échange ?

      La demande d'échange de permis de conduire se fait en ligne sur le site de l'ANTS.

      Quels documents fournir ?

      Vous avez besoin des documents suivants, photographiés ou numérisés.

      Toutefois, des documents complémentaires peuvent vous être demandés en fonction de votre situation.

      Si vous êtes Français(e) :

      • Image couleur recto verso couleur du permis de conduire orignal

      • Justificatif d'identité (particuliers)

      • Justificatif de domicile (particuliers) de moins de 6 mois

      • Photo-signature numérique

        Si vous n'avez pas accès à un service de photo et de signature numérique, il vous est proposé de remplir et d'envoyer par courrier un formulaire photo-signature (FPS) lors de la téléprocédure.

      • Attestation de droits à conduire de moins de 6 mois délivrée par les autorités de la collectivité ayant délivré le permis de conduire.

        Ce document permet de vérifier que votre permis n'a pas été suspendu, retiré ou annulé.

      • Si vous avez un permis lourd (particuliers), avis médical d'aptitude à la conduite des catégories lourdes, ou déclaration de renonciation aux catégories lourdes

      • Si votre permis a été annulé ou suspendu, décision d'annulation ou de suspension + courrier informant de l'obligation d'échange adressé par la préfecture + avis médical

      Si vous êtes Européen(ne) :

      • Image couleur recto verso couleur du permis de conduire orignal

      • Justificatif d'identité (particuliers)

      • Justificatif de domicile (particuliers) de moins de 6 mois

      • Photo-signature numérique

        Si vous n'avez pas accès à un service de photo et de signature numérique, il vous est proposé de remplir et d'envoyer par courrier un formulaire photo-signature (FPS) lors de la téléprocédure.

      • Attestation de droits à conduire de moins de 6 mois délivrée par les autorités de la collectivité ayant délivré le permis de conduire.

        Ce document permet de vérifier que votre permis n'a pas été suspendu, retiré ou annulé.

      • Justificatif(s) de résidence normale en France à la date de la demande (au moins 185 jours avec attaches personnelles et/ou professionnelles).

        Par exemple, avis d'imposition/non imposition sur le revenu, contrat de travail, attestation sécurité sociale ...

      • Si vous avez un permis lourd (particuliers), avis médical d'aptitude à la conduite des catégories lourdes, ou déclaration de renonciation aux catégories lourdes

      • Si votre permis a été annulé ou suspendu, décision d'annulation ou de suspension + courrier informant de l'obligation d'échange adressé par la préfecture + avis médical

      Si vous avez la nationalité d'un autre Etat :

      • Image couleur recto verso couleur du permis de conduire orignal

      • Justificatif d'identité (particuliers)

      • Justificatif de domicile (particuliers) de moins de 6 mois

      • Photo-signature numérique

        Si vous n'avez pas accès à un service de photo et de signature numérique, il vous est proposé de remplir et d'envoyer par courrier un formulaire photo-signature (FPS) lors de la téléprocédure.

      • Justificatif(s) de régularité du séjour en France (titre de séjour ou vignette Ofii apposé sur votre passeport) (particuliers)

      • Attestation de droits à conduire de moins de 6 mois délivrée par les autorités de la collectivité ayant délivré le permis de conduire.

        Ce document permet de vérifier que votre permis n'a pas été suspendu, retiré ou annulé.

      • Si vous avez un permis lourd (particuliers), avis médical d'aptitude à la conduite des catégories lourdes, ou déclaration de renonciation aux catégories lourdes

      • Si votre permis a été annulé ou suspendu, décision d'annulation ou de suspension + courrier informant de l'obligation d'échange adressé par la préfecture + avis médical

      Où s'adresser ?

      Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) - Permis de conduire

      Par messagerie

      Accès au formulaire de contact

      Par téléphone

      34 00

      Du lundi au vendredi de 7h45 à 19h et le samedi de 8h à 17h. Coût d'un appel local

      09 70 83 07 07 depuis l'Outre-Mer et l'étranger

      Pour en savoir plus

      Voir aussi...

      A noter :
      le délai de recours contentieux des tiers à l’encontre de votre autorisation est de deux mois à partir de la date de l’affichage sur le terrain. Il est donc très important d’afficher correctement votre autorisation et de pouvoir, en cas de conflit, en prouver la réalité (témoignages, photos, constats d’huissier…).

      Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon

      Vous pouvez conduire en métropole avec votre permis obtenu en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte, à la Réunion, ou à Saint-Pierre-et-Miquelon.

      Votre permis de conduire doit être en cours de validité.

        Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Îles Wallis et Futuna, Nouvelle-Calédonie

        Quel permis pour conduire en métropole ?

        Les permis suivants, en cours de validité, permettent de conduire en métropole :

        • Permis obtenu directement dans une Com ou en Nouvelle-Calédonie, sans procédure d'échange

        • Permis délivré dans une Com ou en Nouvelle-Calédonie, en échange d'un permis européen

        • Permis délivré dans une Com ou en Nouvelle-Calédonie, en échange d'un permis non européen avec lequel la France pratique l'échange réciproque des permis - APPLICATION/PDF - 357.2 KB.

          Par exemple, un permis délivré en Nouvelle-Calédonie en échange d'un permis Néo-Zélandais.

        Quel permis doit être échangé ?

        Votre permis de conduire délivré dans une Com ou en Nouvelle-Calédonie doit être échangé contre un permis métropolitain dans les 3 cas suivants :

        • La validité de votre permis a pris fin

        • Vous demandez une nouvelle catégorie du permis (extension)

        • Vous résidez en métropole et y avez commis une infraction au code de la route entraînant une mesure de suspension ou de retrait de points

        Comment demander l'échange ?

        La demande d'échange de permis de conduire se fait en ligne sur le site de l'ANTS.

        Quels documents fournir ?

        Vous avez besoin des documents suivants, photographiés ou numérisés.

        Toutefois, des documents complémentaires peuvent vous être demandés en fonction de votre situation.

        Si vous êtes Français(e) :

        • Image couleur recto verso couleur du permis de conduire orignal

        • Justificatif d'identité (particuliers)

        • Justificatif de domicile (particuliers) de moins de 6 mois

        • Photo-signature numérique

          Si vous n'avez pas accès à un service de photo et de signature numérique, il vous est proposé de remplir et d'envoyer par courrier un formulaire photo-signature (FPS) lors de la téléprocédure.

        • Attestation de droits à conduire de moins de 6 mois délivrée par les autorités de la collectivité ayant délivré le permis de conduire.

          Ce document permet de vérifier que votre permis n'a pas été suspendu, retiré ou annulé.

        • Si vous avez un permis lourd (particuliers), avis médical d'aptitude à la conduite des catégories lourdes, ou déclaration de renonciation aux catégories lourdes

        • Si votre permis a été annulé ou suspendu, décision d'annulation ou de suspension + courrier informant de l'obligation d'échange adressé par la préfecture + avis médical

        Si vous êtes Européen(ne) :

        • Image couleur recto verso couleur du permis de conduire orignal

        • Justificatif d'identité (particuliers)

        • Justificatif de domicile (particuliers) de moins de 6 mois

        • Photo-signature numérique

          Si vous n'avez pas accès à un service de photo et de signature numérique, il vous est proposé de remplir et d'envoyer par courrier un formulaire photo-signature (FPS) lors de la téléprocédure.

        • Attestation de droits à conduire de moins de 6 mois délivrée par les autorités de la collectivité ayant délivré le permis de conduire.

          Ce document permet de vérifier que votre permis n'a pas été suspendu, retiré ou annulé.

        • Justificatif(s) de résidence normale en France à la date de la demande (au moins 185 jours avec attaches personnelles et/ou professionnelles).

          Par exemple, avis d'imposition/non imposition sur le revenu, contrat de travail, attestation sécurité sociale ...

        • Si vous avez un permis lourd (particuliers), avis médical d'aptitude à la conduite des catégories lourdes, ou déclaration de renonciation aux catégories lourdes

        • Si votre permis a été annulé ou suspendu, décision d'annulation ou de suspension + courrier informant de l'obligation d'échange adressé par la préfecture + avis médical

        Si vous avez la nationalité d'un autre Etat :

        • Image couleur recto verso couleur du permis de conduire orignal

        • Justificatif d'identité (particuliers)

        • Justificatif de domicile (particuliers) de moins de 6 mois

        • Photo-signature numérique

          Si vous n'avez pas accès à un service de photo et de signature numérique, il vous est proposé de remplir et d'envoyer par courrier un formulaire photo-signature (FPS) lors de la téléprocédure.

        • Justificatif(s) de régularité du séjour en France (titre de séjour ou vignette Ofii apposé sur votre passeport) (particuliers)

        • Attestation de droits à conduire de moins de 6 mois délivrée par les autorités de la collectivité ayant délivré le permis de conduire.

          Ce document permet de vérifier que votre permis n'a pas été suspendu, retiré ou annulé.

        • Si vous avez un permis lourd (particuliers), avis médical d'aptitude à la conduite des catégories lourdes, ou déclaration de renonciation aux catégories lourdes

        • Si votre permis a été annulé ou suspendu, décision d'annulation ou de suspension + courrier informant de l'obligation d'échange adressé par la préfecture + avis médical

        Où s'adresser ?

        Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) - Permis de conduire

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        34 00

        Du lundi au vendredi de 7h45 à 19h et le samedi de 8h à 17h. Coût d'un appel local

        09 70 83 07 07 depuis l'Outre-Mer et l'étranger

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        Voir aussi...

        Le domaine public est un espace utilisé par tous. L’usage privatif d’une partie de cet espace est parfois nécessaire notamment dans le cadre de travaux, de déménagement…
        Afin d’assurer la sécurité des personnes, régler la circulation et prévenir les services de secours, ces occupations ponctuelles sont soumises à une autorisation préalable. Le Maire autorise cette utilisation à des fins professionnelles ou personnelles en prenant en compte les besoins du demandeur.

        Dans le cas de travaux sur la voirie, la dépose d’une déclaration de travaux (DT) et d'une déclaration d’intention de commencement des travaux (DICT) est obligatoire à chaque exploitant d’ouvrage (services communaux, intercommunaux, Enedis, Grdf, France Telecom...) afin de s’assurer de la localisation de réseaux sur le lieu de l’intervention.

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        La Police municipale délivre les arrêtés de circulation et les autorisations de voirie (stationnement/dépôt) qui vous seront éventuellement nécessaires et le pôle Projets et Bureau d’Etudes a en charge la délivrance des permissions de voirie.

        Demande d'implantation grue

        Dématérialisation de l’instruction des autorisations d’urbanisme à compter du 1er janvier 2022. Dès à présent vous pouvez déposer votre dossier par voie dématérialisée via le site www.e-permis.fr

        Le service urbanisme est ouvert au public les jours suivants :
        - Lundi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
        - Mardi de 8h30 à 12h
        - Mercredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
        - Jeudi de 13h30 à 17h
        - Vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h